Avocat adoption d un enfant majeur

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1) Ces AVOCATS Spécialistes

Les principes de la filiation :

La filiation peut être constatée de manière mécanique, par l’effet de loi, ou bien encore par un document affirmatif, la recherche volontaire, Hormis contestation.

Elle peut enfin être obtenue par la possession d’état.

Ce Droit tricolore prévoit 4 types de filiation et consacre trois façons de la reconnaître en dehors de la reconnaissance juridique :

On doit discerner la filiation maternelle de la filiation paternelle subordonné à ces règles différents :

La possession d’état, une présomption juridique, permet de construire régulièrement la filiation en dehors mariage et en l’absence de recherche du père.

La filiation paternelle : En présence d’un couple marié, le droit français a inventé une présomption de paternité pour le époux.

La reconnaissance spontané de paternité peut être la reconnaissance post-natale ou prénatale. La reconnaissance volontaire (de paternité) peut intervenir postérieurement à la naissance ou bien antérieurement

La filiation maternelle : Il faut que son appellation figure sur l’acte de naissance . Aucune autre démarche n’est requise.

2) L’adoption simple :

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En droit hexagonal, il existe deux types d’adoption: l’adoption simple puis l’adoption plénière.

L’adoption ne doit être décidée que lors d’une un jugement et emporte la création d’un lien de filiation.

En présence d’une adoption plénière, ce lien de filiation créé se substitue à celui précédent. Il y a une rupture avec la famille d’origine.

Au contraire, lors d’une adoption simple, la deuxième filiation se superpose à la filiation précédente. L’adopté préserve tous les droits chez la famille d’origine.

Pour voir l’adoption décidée, des conditions doivent être réunies comme cette processus doit être respectée. Si des critères respectés, l’adoption produira tous les effets.

Principes de l’adoption simple :

A) Les effets de l’adoption simple :

Une fois prononcée, l’adoption a des conséquences sur le nom de l’adopté, sur l’autorité parentale et l’obligation alimentaire, et enfin sur la vocation successorale de l’adopté.

En savoir davantage sur les conséquences de l’adoption simple ? Contactez un avocat d’_ avocats spécialisé en filiation.

B) Les conditions de l’adoption simple :

Les conditions nécessaires touchent l’adopté, l’adoptant, les rapports entre ceux-ci et le acquiescement à l’adoption.

En savoir davantage sur les circonstance de l’adoption simple ? Demandez l’aide d’ un avocat spécialiste en filiation.

C) La procédure d’adoption simple :

Le Tribunal compétent pour l’adoption est normalement le Tribunal de grande instance du lieu où demeure l’adoptant lorsque celui-là est en France.

En savoir davantage sur la processus d’adoption simple ? Appelez un d’avocats spécialiste de la filiation.

3) Recherche de paternité :

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La recherche de paternité permet à un enfant de construire ce lien de filiation envers celui-là qu’il pense être son père en saisissant le TGI. La représentation d’un avocat de ce est essentielle dans cette procès.

A) Qui a le droit intenter une action de recherche de paternité ?

Cette action peut être exercée par la mère pendant la minorité du descendant et par l’enfant à compter de ses dix-huit ans jusqu’à ses 28 ans.

C’est pour l’enfant ou son représentant juridique d’établir la ascendance paternelle lorsque il a été conçu hors mariage. Cette action ne peut être entreprise ni pour un descendant natif d’un inceste, ni pour un enfant conçu par procréation médicalement assistée (contre le donneur).

B) A l’encontre de qui peut on exercer cette action en recherche de paternité ?

L’action en recherche de paternité peut être intentée à l’encontre :

– du père supposé,

– ou de l’État si les héritiers ont renoncé à cette succession,

– ou de ses héritiers lorsque ce père allégué est décédé.

C) Processus de recherche de paternité :

La présence d’un avocat est de ce fait essentielle. Notre d’avocats doit vous servir pour cette procédure, nos s spécialisés de la filiation vous défendront et vous conseilleront.

Cette action en recherche de paternité peut être faite devant le Tribunal de Grande instance du lieu d’habitation de celle à l’égard duquel l’enfant cherche à faire établir un lien de filiation.

Si le descendant est parent et disparait précédemment ses Vingt-huit ans, ses héritiers peuvent agir à sa place précédemment la fin du délai dont il disposait initialement.

Aussi, lorsque le mort avait débuté cette action de son vivant, les héritiers doivent la perpétuer.

D) Irrecevabilité de cette action de recherche de paternité :

L’action de recherche de paternité est inacceptable:

– quand le descendant est placé pour son adoption,

– quand un lien de filiation est déjà établi à l’égard d’un homme différent ,

– en cas d’inceste absolu (entre père et fille, mère et fils, frère et sœur).

Si ce lien de filiation est déjà établi, on doit avant toute chose contredire ce lien antérieurement confirmé et en obtenir l’annulation.

Quoi qu’il arrive, un avocat d’_ avocats spécialisé en filiation saura vous assister dans cette action en reconnaissance de paternité. N’hésitez pas à approcher nos s.