_ Avocats adoption de l enfant de son conjoint

avocat
1) Les principes de la filiation – _ Avocats :

Des s d’avocats Spécialistes :

La filiation peut être constatée de façon mécanique, par l’effet de loi, ou bien mieux par un document positif, la reconnaissance volontaire, Excepté contestation.

Elle peut enfin être acquise par la possession d’état.

Le Droit hexagonal dicte 4 types de filiation et dicte trois façons de la reconnaître en dehors de la reconnaissance juridique :

On doit distinguer cette filiation paternelle soumis à ces règles différents et cette filiation maternelle :

La possession d’état, la présomption légale, permet de fonder le plus souvent la filiation hors mariage et en l’absence de reconnaissance du père.

La filiation paternelle : Si il y a d’un couple marié, le droit hexagonal a produit cette présomption de paternité pour le conjoint.

La reconnaissance spontané de paternité peut être une recherche prénatale ou post-natale. La reconnaissance intentionnelle peut survenir postérieurement à la naissance ou antérieurement

La filiation maternelle : Il convient que son nom soit dans l’acte de naissance . Pas autre action n’est nécessaire.

2) Des AVOCATS SPÉCIALISÉS

L’adoption simple :

L’adoption ne doit être décidée que lors d’une un jugement et emporte la création d’un lien de filiation.

En droit français, il y a deux types d’adoption: l’adoption simple et l’adoption plénière.

En cas d’une adoption plénière, le lien de filiation créé remplace celui-là préexistant. Il y a une rupture avec la famille d’origine.

A l’inverse, lors d’une adoption simple, la deuxième filiation se superpose simplement à la filiation antérieure. L’adopté conserve tous les droits chez la famille d’origine.

La présence d’un avocat est obligatoire.

Principes de l’adoption simple :

A) Les circonstance de l’adoption simple :

Les conditions indispensables touchent l’adopté, l’adoptant, les rapports entre eux et le acquiescement à l’adoption.

En savoir plus sur les circonstance de l’adoption simple ? Contactez un d’avocats spécialisé de la filiation.

B) La processus d’adoption simple :

Le Tribunal compétent pour l’adoption est le Tgi du lieu où réside l’adoptant lorsque il est en France.

En savoir plus sur la procédure d’adoption simple ? Demandez l’aide d’ un avocat de ce spécialisé en filiation.

C) Les effets de l’adoption simple :

Une fois prononcée, l’adoption emporte des effets sur le patronyme de l’adopté, sur l’autorité parentale et l’obligation alimentaire, et sur la vocation successorale de l’adopté.

En savoir plus sur les conséquences de l’adoption simple ? Demandez l’aide d’ un d’avocats spécialisé de la filiation.

3) Recherche de paternité :

Les AVOCATS Spécialistes

La recherche de paternité permet à un enfant d’établir ce lien de filiation envers celui-là qu’il pense être son père en introduisant une action devant le TGI. La représentation des avocat d’_ avocats est capital dans cette procédure.

A) Qui a le droit entreprendre une action en recherche de paternité ?

Cette action peut être exercée par l’enfant lui-même à compter de ses 18 ans jusqu’à ses vingt-huit ans et par cette mère pendant la minorité de l’enfant.

Cela correspond pour le descendant ou son représentant juridique de fonder la filiation paternelle lorsque il a été conçu en dehors du mariage. Cette action ne peut être entreprise ni pour un enfant issu d’un inceste, ni pour un descendant conçu par procréation médicalement assistée .

B) Contre qui peut on entreprendre une action en recherche de paternité ?

L’action en recherche de paternité peut être introduite à l’encontre :

– de ses héritiers lorsque le père allégué est décédé,

– ou de l’État si ces héritiers ont renoncé à cette succession,

– ou du père soi-disant.

C) Irrecevabilité de cette action de recherche de paternité :

L’action de la recherche de paternité est impossible:

– quand un lien de filiation est déjà confirmé à l’égard d’un autre homme ,

– en cas d’inceste absolu (entre père et fille, mère et fils, frère et sœur),

– lorsque le descendant est placé en vue de son adoption.

Si un lien de filiation est déjà avéré, il faut en premier discuter ce lien antérieurement avéré et obtenir l’annulation.

C) Procédure de recherche de paternité :

L’action en recherche de paternité doit être introduite devant le TGI du lieu de résidence de celle à l’égard duquel l’enfant cherche à faire établir ce lien de filiation.

Les conseils de l’ avocat est en conséquence primordial. Un avocat d’_ Avocat peut vous aider pour une procédure, nos avocats spécialistes en filiation vous défendront et vous conseilleront.

Si l’enfant est lui-même parent et décède précédemment ses Vingt-huit ans, ses héritiers doivent agir à sa place précédemment la fin du délai dont il disposait originellement.

Aussi, lorsque le mort avait entrepris une action de son vivant, les héritiers peuvent la maintenir.